Conseil de Communauté du 10 janvier 2011
- Les délibérations n° 2011-1991 et 2011-1995 ont été retirées.
DELIBERATIONS
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| N° 2011-1957 | Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 15 novembre 2010 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2008-0006 du 25 avril 2008 - Délibération - (sans annexe) |
déplacements et voirie
| Date de publication | |||
| N° 2011-1971 | Programmation des opérations globalisées de voirie 2011 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - Annexe | ||
| N° 2011-1972 | Plan intercommunal d'accessibilité de la voirie et des espaces publics - Année 2011 - Délibération - Annexe | ||
| N° 2011-1973 | Oullins - Pôle multimodal de la Saulaie - Mail Semard - Ouverture de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1974 | Charly, Irigny, Vernaison - Requalification du chemin des Flaches - Bilan et clôture de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1975 | Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7° - Réaménagement de la rue Garibaldi - Bilan de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1976 | Meyzieu - Restructuration de la rue De Lattre de Tassigny - Réalisation du réseau mutualisé de télécommunications (RMT) et dévoiement du réseau France Télécom - Convention de maîtrise d'ouvrage avec France Télécom - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1977 | Corbas - Aménagement du carrefour entre le boulevard Jean Mermoz (RD 148) et la rue de l'Aviation - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec le Département du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1978 | Collonges au Mont d'Or - Chemin des Ecoliers - Aménagement de voie nouvelle - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1979 | Collonges au Mont d'Or - Chemin des Ecoliers - Aménagement d'une voie nouvelle - Modification des dates de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1980 | Corbas - Aménagement de la voie nouvelle 24 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1981 | Décines Charpieu - Requalification de la rue Michelet - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1982 | Ecully - Zone 30 phase 2 - Aménagement de l'avenue Paul Santy, chemin du Hêtre Pourpre, chemin de Grandvaux, rue Edouard Payen - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1983 | Saint Cyr au Mont d'Or - Chemin de Champlong - Requalification de voie - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1984 | Décines Charpieu - Etude de la voie nouvelle n° 17 entre les rues Coli et Danton - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
finances, institutions et ressources
| Date de publication | |||
| N° 2011-1958 | Budget primitif 2011 - Budget principal - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1959 | Budget primitif 2011 - Budget annexe des eaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1960 | Budget primitif 2011 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1961 | Budget primitif 2011 - Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1962 | Budget primitif 2011 - Budget annexe du restaurant communautaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1963 | Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe - Révision des autorisations d'engagements globales pour 2011 - Délibération - Annexe | ||
| N° 2011-1964 | Programmation pluriannuelle des investissements - Révision des autorisations de programme globales pour 2011 - Délibération - Annexe | ||
| N° 2011-1965 | Application de la taxe professionnelle unique - Dotation de solidarité communautaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1966 | Opérations globalisées 2011 - Patrimoine communautaire, véhicules, mobiliers et matériels - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1967 | Maintenance et renouvellement informatique - Programme d'actions pour l'année 2011 - Opérations globalisées de la direction des systèmes d'information et des télécommunications - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1968 | Lyon 6° - Remplacement du système de gestion technique du bâtiment (GTB) de la Cité Centre des Congrès - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1969 | Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution logicielle de coordination des travaux de voirie et prestations associées (Système Chorus) - Autorisation de signer l'avenant n° 1 relatif au transfert du marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1970 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe) |
proximité et environnement
| Date de publication | |||
| N° 2011-1985 | Opérations globalisées 2011 de la direction de la propreté - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1986 | Programmes de travaux annuels 2011 opérations globalisées - Interventions sur le réseau d'eau potable - Sécurité de la ressource - Sécurité de la distribution - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1987 | Programmation 2011 des opérations globalisées de galeries drainantes, de maîtrise des eaux pluviales et réseaux hydrauliques de défense incendie - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1988 | Programmation des opérations globalisées 2011 liées aux actions à mener dans le cadre du budget annexe de l'assainissement - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1989 | Service public de l'eau potable de Givors et Grigny - Choix du futur mode de gestion - Délégation de service public - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1990 | Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association Inter Aide pour le projet d'accès à l'eau potable et d'appui au développement d'un service public de gestion des ressources en eau dans le district du Damot Gale et du Bolo Sore dans le sud de l'Ethiopie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1991 | Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association des ressortissants du secteur de Marena Gadiaga vivant en France pour le projet de réalisation d'un système d'alimentation en eau potable dans le village de Marena Gadiaga au Mali - Dossier retiré | ||
| N° 2011-1992 | Mions - Restructuration du réseau d'eaux pluviales du secteur Libération - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1993 | Rillieux la Pape - Restructuration de l'aire d'accueil des gens du voyage - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
urbanisme
| Date de publication | |||
| N° 2011-1994 | Albigny sur Saône, Bron, Cailloux sur Fontaines, Caluire et Cuire, Champagne au Mont d'Or, Charbonnières les Bains, Charly, Chassieu, Collonges au Mont d'Or, Corbas, Couzon au Mont d'Or, Craponne, Curis au Mont d'Or, Dardilly, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Francheville, Genay, Irigny, Jonage, La Mulatière, La Tour de Salvagny, Limonest, Lyon 1er, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 5°, Lyon 6°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Marcy l'Etoile, Meyzieu, Mions, Montanay, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Poleymieux au Mont d'Or, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Fons, Sainte Foy lès Lyon, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Priest, Saint Romain au Mont d'Or, Sathonay Camp, Sathonay Village, Solaize, Tassin la Demi Lune, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne, Lyon, Givors, Grigny - Plan local d'urbanisme (PLU) de la Communauté urbaine - Procédure de modification n° 7 (n° 9 pour la commune de Grigny et n° 2 pour la commune de Givors) et procédure de modification de périmètres de protection de monuments historiques - Approbation - Délibération - Annexe | ||
| N° 2011-1995 | Sathonay Camp - Plan local d'urbanisme (PLU) de la Communauté urbaine de Lyon - Procédure de révision simplifiée n° 12 - Projet mixte d'équipements publics et de logements - Ouverture de la concertation préalable à la révision simplifiée - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation - Débat sur les orientations d'aménagement et de développement durable - Dossier retiré | ||
| N° 2011-1996 | Rillieux la Pape - Projet d'aménagement des Balcons de Sermenaz - Bilan de la concertation préalable - Lancement de la procédure de consultation d'aménageurs - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1997 | Lyon 3° - Aménagement de l'esplanade du Dauphiné - Phase 2 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1998 | Lyon 7° - Parc Blandan - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-1999 | Albigny sur Saône, Caluire et Cuire, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Fleurieu sur Saône, Fontaines sur Saône, Genay, La Mulatière, Lyon 1er, Lyon 2°, Lyon 4°, Lyon 5°, Lyon 9°, Neuville sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Romain au Mont d'Or - Rives de Saône - Maisons du projet - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2011-2000 | Sathonay Village - Aménagement de la place Danis - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |